Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alpha TNS
SPVIE Assurances

Numéro de dépôt :
4493059
Date de dépôt :
19/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2028
Alpha TNS de SPVIE Assurances

Présentation de la marque Alpha TNS

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2018 par SPVIE Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alpha TNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est SPVIE Assurances domicilié(e) 11/15 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPVIE Assurances, Madame Elisabeth PADUA domicilié(e) 11/15 Quai de Dion Bouton - 92816 - PUTEAUX CEDEX - France.

La marque Alpha TNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alpha TNS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.

SPVIE Assurances a également déposé les autres marques suivantes : SPVIE ASSURANCES , Assure moi un projet , SPVIE Assurances


SPVIE Assurances - 11/15 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France


SPVIE Assurances, Madame Elisabeth PADUA - 11/15 Quai de Dion Bouton - 92816 - PUTEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Assurances.